« Système de paiement » : différence entre les versions
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Les systèmes de paiement traitent une large gamme d'instruments financiers (nature, montant…), selon des modalités variées (en continu ou par lots, avec ou sans compensation, en monnaie commerciale ou de banque centrale…). Certains sont spécialisés, d'autres traitent plusieurs instruments, selon des modalités variables. La typologie qui suit ne permet donc qu'une première analyse, et de nombreux cas de systèmes mixtes brouillent parfois les frontières entre ces catégories. |
Les systèmes de paiement traitent une large gamme d'instruments financiers (nature, montant…), selon des modalités variées (en continu ou par lots, avec ou sans compensation, en monnaie commerciale ou de banque centrale…). Certains sont spécialisés, d'autres traitent plusieurs instruments, selon des modalités variables. La typologie qui suit ne permet donc qu'une première analyse, et de nombreux cas de systèmes mixtes brouillent parfois les frontières entre ces catégories. |
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Ces systèmes reposent principalement sur un fonctionnement en règlement brut, les opérations sont traitées individuellement, en temps réel, et sans recourir à la monnaie centrale (pas de compensation). Le système [[Trans European Automated Real Time Gross Settlement Express Transfer|TARGET2]] pour la [[zone euro]] ou le système [[Fedwire]] aux États-Unis relèvent de cette catégorie. |
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Les systèmes de paiement de gros montant se caractérisent par un montant moyen des opérations très élevé. Le montant moyen des opérations dans TARGET en 2005 a été supérieur à 7 millions d'euros. |
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Les '''''systèmes à règlement brut en temps réel''''', en anglais ''real-time gross settlement'' (RTGS) sont les systèmes qui fonctionnent en règlement brut, les opérations sont traitées individuellement, en temps réel, et sans recourir à la monnaie centrale (pas de compensation). Ces systèmes limitent le risque de paiement mais demandent beaucoup de liquidités. Le système [[Trans European Automated Real Time Gross Settlement Express Transfer|TARGET2]] pour la [[zone euro]] ou le système [[Fedwire]] aux États-Unis relèvent de cette catégorie<ref>{{Référence Harvard sans parenthèses|Banque de France|2023|loc=Chapitre 6, écrit par Audrey Metzeger ace l'aide de Jérémy Cuny}}</ref>. Les systèmes de paiement de gros montant se caractérisent par un montant moyen des opérations très élevé. Le montant moyen des opérations dans TARGET en 2005 a été supérieur à 7 millions d'euros.{{Article détaillé|Règlement brut en temps réel}}Les '''systèmes à règlement net en temps différé''', en anglais ''deferred net settlement'' (DNS), sont les systèmes de paiement reposant sur le principe de la compensation. Pendant la ''période d'ouverture'', tous les participants du système enregistrent librement des ordres de paiements. À la fin d'un ''cycle de paiement'' (par exemple à la fin de la journée), pendant la ''période de validation'', le système calcule les soldes nets de chaque participant. On laisse alors parfois une courte ''période d'information'' pour que les participants qui n'ont pas assez de liquidités puissent en obtenir. Enfin des virements sont effectués par les participants et la chambre de compensation pour régler leurs soldes nets pendant la ''période de règlement''. Ces dernières années, les systèmes de paiement de gros montants originellement DNS se sont rapprochés des systèmes RTGS en effectuant la compensation à une fréquence plus élevée et sont parfois qualifiés d'« hybride ». Le système [[EURO1]] (qui dépend de l'opérateur ''EBA Clearing'') pour la zone euro, le système [[CHIPS]] aux États-Unis ou le système LVTS au Canada relèvent de cette catégorie. |
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{{Article détaillé| |
{{Article détaillé|Compensation}} |
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Dans les principales zones monétaires, il y a une organisation « duale » des systèmes de paiement de gros montants, c'est-à-dire que coexistent un système RTGS géré par la banque centrale et un DNS hybride organisé par une chambre de compensation privée. Les banques choisissent le système selon le coût, le risque, l'urgence du paiement, etc. |
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Les systèmes à '''paiement contre paiement''' (PvP) permettent d'effectuer des opérations de change en une seule étape plutôt qu'en deux (pour plus de détail sur le risque que faisait courir les paiements séparés, voir l'épisode malencontreux déclenché par la faillite d'[[Herstatt]]). Le système ''Continuous Linked Settlement'' (CLS), système privé mis en place en 2002 à l'initiative des plus grandes banques centrales<ref>{{Ouvrage|langue=en|prénom1=Stefano|nom1=Ugolini|titre=The Evolution of Central Banking: Theory and History|éditeur=Palgrave Macmillan UK|date=2017|passage=87|isbn=978-1-137-48524-3|isbn2=978-1-137-48525-0|doi=10.1057/978-1-137-48525-0|lire en ligne=http://link.springer.com/10.1057/978-1-137-48525-0|consulté le=2024-04-12|titre chapitre=The Payment System}}</ref> et désormais utilisé pour les opérations de change de 18 devises, relève de cette catégorie. |
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Ces systèmes, qui fonctionnent le plus souvent en monnaie commerciale traitent des moyens de paiement de masse : virements, prélèvements, chèques, cartes… En France l'ensemble de cette activité est rassemblée dans le [[système STET-CORE]]. Ces systèmes assurent le plus souvent des fonctions de [[Compensation (finance)|compensation]], qui permettent de réduire le nombre de règlements interbancaires à réaliser. Le plus souvent il s'agit d'une compensation multilatérale. Chaque participant règle un solde pour la valeur nette de l'ensemble de son activité dans le système pour une période donnée. Ces soldes sont réglés |
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le plus souvent dans le système à règlement brut en temps réel du pays. |
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Les systèmes de paiement de détail se caractérisent par un faible montant moyen des opérations. En 2005, le montant moyen d'une opération traitée dans le SIT (système précédent de CORE) était de 400 €. |
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Les '''systèmes de paiement de masse''', ou '''systèmes de paiement de détail''', sont dédiés aux paiements (virements et cartes) des particuliers et des entreprises. Ce sont généralement des systèmes DNS. En France l'ensemble de cette activité est rassemblée dans le [[système STET-CORE]], en Belgique dans le Centre d’échange et de compensation (CEC), en zone euro dans le STEP2-T (qui dépends aussi d''e EBA Clearing''). Les systèmes de paiement de détail se caractérisent par un faible montant moyen des opérations. En 2005, le montant moyen d'une opération traitée dans le SIT (système précédent de CORE) était de 400 €. |
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Ainsi, une différence pratique notable entre les systèmes de règlement brut et les systèmes de règlement net (compensation) est que dans les systèmes de règlement brut, chaque règlement est indépendant des précédents et suivants. S'il y a un incident, il ne concernera que ce paiement. En revanche, dans un système de règlement net, les paiements ne sont véritablement garantis qu'une fois tous les règlements présentés et les compensations ordonnancées. |
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| ⚫ | Ces systèmes interviennent en aval de la chaîne de traitement des titres. Les titres sont d'abord négociés, puis compensé, pour disposer d'une position nette de chaque opérateur. La dernière étape permet le règlement et la livraison des titres. En France le système Relit Grande Vitesse (RGV), assure cette fonction. |
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Le système de règlement net est donc plus aléatoire pour garantir la date d'exécution du règlement puisque l'acheminement d'un règlement dans ce système dépend du bon déroulement de l'ensemble des autres règlements dans le système. |
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| ⚫ | Les systèmes de paiement connaissent de profondes évolutions : développement de systèmes internationaux, fusions ou association de systèmes nationaux, établissement de liens entre différents systèmes. Dans le contexte européen, et notamment dans le contexte de la mise en place de [[Single Euro Payments Area|SEPA]], l'ensemble des systèmes européens évolue, avec en particulier la mise en place de [[TARGET|TARGET2]], de CORE (pour les paiements de masse, en remplacement du [[Système interbancaire de télécompensation|SIT]]), la mise en place du SAP d'Euroclear… |
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== Bibliographie == |
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* {{Ouvrage|auteur institutionnel=Banque de France|titre=Paiements et infrastructures de marché à l’ère digitale|éditeur=Direction de la Communication|année=2023|pages totales=440|lire en ligne=https://publications.banque-france.fr/publications-economiques-et-financieres/livre-paiements-et-infrastructures-de-marche-lere-digitale}} |
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En France le système Relit Grande Vitesse (RGV), assure cette fonction. |
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| ⚫ | Les systèmes de paiement connaissent de profondes évolutions : développement de systèmes internationaux, fusions ou association de systèmes nationaux, établissement de liens entre différents systèmes |
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== Notes et références == |
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Version du 17 mai 2024 à 10:46
Un système de paiement est un « système constitué d’un ensemble d’instruments, de procédures bancaires et de systèmes interbancaires de transfert de fonds, destiné à assurer la circulation de la monnaie »[1].
L'expression « système de paiement » peut désigner à la fois un système, tel que défini précédemment, ou, au niveau national, l'ensemble constitué par les instruments de paiement, les infrastructures, les établissements, les conventions, les lois, etc., permettant le transfert des fonds. L'article ne porte que sur la première de ces deux utilisations.
Les systèmes de paiement traitent une large gamme d'instruments financiers (nature, montant…), selon des modalités variées (en continu ou par lots, avec ou sans compensation, en monnaie commerciale ou de banque centrale…). Certains sont spécialisés, d'autres traitent plusieurs instruments, selon des modalités variables. La typologie qui suit ne permet donc qu'une première analyse, et de nombreux cas de systèmes mixtes brouillent parfois les frontières entre ces catégories.
Typologie
Système de paiement de gros montant
Les systèmes à règlement brut en temps réel, en anglais real-time gross settlement (RTGS) sont les systèmes qui fonctionnent en règlement brut, les opérations sont traitées individuellement, en temps réel, et sans recourir à la monnaie centrale (pas de compensation). Ces systèmes limitent le risque de paiement mais demandent beaucoup de liquidités. Le système TARGET2 pour la zone euro ou le système Fedwire aux États-Unis relèvent de cette catégorie[2]. Les systèmes de paiement de gros montant se caractérisent par un montant moyen des opérations très élevé. Le montant moyen des opérations dans TARGET en 2005 a été supérieur à 7 millions d'euros.
Les systèmes à règlement net en temps différé, en anglais deferred net settlement (DNS), sont les systèmes de paiement reposant sur le principe de la compensation. Pendant la période d'ouverture, tous les participants du système enregistrent librement des ordres de paiements. À la fin d'un cycle de paiement (par exemple à la fin de la journée), pendant la période de validation, le système calcule les soldes nets de chaque participant. On laisse alors parfois une courte période d'information pour que les participants qui n'ont pas assez de liquidités puissent en obtenir. Enfin des virements sont effectués par les participants et la chambre de compensation pour régler leurs soldes nets pendant la période de règlement. Ces dernières années, les systèmes de paiement de gros montants originellement DNS se sont rapprochés des systèmes RTGS en effectuant la compensation à une fréquence plus élevée et sont parfois qualifiés d'« hybride ». Le système EURO1 (qui dépend de l'opérateur EBA Clearing) pour la zone euro, le système CHIPS aux États-Unis ou le système LVTS au Canada relèvent de cette catégorie.
Dans les principales zones monétaires, il y a une organisation « duale » des systèmes de paiement de gros montants, c'est-à-dire que coexistent un système RTGS géré par la banque centrale et un DNS hybride organisé par une chambre de compensation privée. Les banques choisissent le système selon le coût, le risque, l'urgence du paiement, etc.
Les systèmes à paiement contre paiement (PvP) permettent d'effectuer des opérations de change en une seule étape plutôt qu'en deux (pour plus de détail sur le risque que faisait courir les paiements séparés, voir l'épisode malencontreux déclenché par la faillite d'Herstatt). Le système Continuous Linked Settlement (CLS), système privé mis en place en 2002 à l'initiative des plus grandes banques centrales[3] et désormais utilisé pour les opérations de change de 18 devises, relève de cette catégorie.
Système de paiement de masse
Les systèmes de paiement de masse, ou systèmes de paiement de détail, sont dédiés aux paiements (virements et cartes) des particuliers et des entreprises. Ce sont généralement des systèmes DNS. En France l'ensemble de cette activité est rassemblée dans le système STET-CORE, en Belgique dans le Centre d’échange et de compensation (CEC), en zone euro dans le STEP2-T (qui dépends aussi de EBA Clearing). Les systèmes de paiement de détail se caractérisent par un faible montant moyen des opérations. En 2005, le montant moyen d'une opération traitée dans le SIT (système précédent de CORE) était de 400 €.
Système de règlement-livraison de titres
Ces systèmes interviennent en aval de la chaîne de traitement des titres. Les titres sont d'abord négociés, puis compensé, pour disposer d'une position nette de chaque opérateur. La dernière étape permet le règlement et la livraison des titres. En France le système Relit Grande Vitesse (RGV), assure cette fonction.
Évolutions
Les systèmes de paiement connaissent de profondes évolutions : développement de systèmes internationaux, fusions ou association de systèmes nationaux, établissement de liens entre différents systèmes. Dans le contexte européen, et notamment dans le contexte de la mise en place de SEPA, l'ensemble des systèmes européens évolue, avec en particulier la mise en place de TARGET2, de CORE (pour les paiements de masse, en remplacement du SIT), la mise en place du SAP d'Euroclear…
Bibliographie
- Banque de France, Paiements et infrastructures de marché à l’ère digitale, Direction de la Communication, , 440 p. (lire en ligne)
Notes et références
- Glossaire des termes utilisés pour les systèmes de paiement et de règlement BRI
- Banque de France 2023, Chapitre 6, écrit par Audrey Metzeger ace l'aide de Jérémy Cuny
- (en) Stefano Ugolini, The Evolution of Central Banking: Theory and History, Palgrave Macmillan UK, (ISBN 978-1-137-48524-3 et 978-1-137-48525-0, DOI 10.1057/978-1-137-48525-0, lire en ligne), « The Payment System », p. 87
