« Constitution portugaise de 1976 » : différence entre les versions

Données clés
Titre	(pt) Constituição portuguesa de 1976
Pays	Portugal
Type	Constitution
Branche	Droit constitutionnel
Adoption	2 avril 1976
Entrée en vigueur	25 avril 1976

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La Constitution de la République portugaise du 25 avril 1976 est la constitution de la Troisième République, l'actuelle constitution du Portugal. Elle fut définitivement adoptée par l'Assemblée constituante le 2 avril 1976 et entra en vigueur le 25 avril suivant, soit deux ans jour pour jour après la révolution des Œillets.

Composée de 311 articles, elle fut révisée à sept reprises en 33 ans.

Esprit de la Constitution[modifier | modifier le code]

La Constitution de 1976 est fortement marquée par les idéaux socialistes qui ont porté la révolution : son préambule proclame la volonté « d'ouvrir la voie vers une société socialiste^[1]^,^[2] ». Dans le texte de 1976, l'État vise à socialiser les moyens de production et la richesse (article 9) : cette référence a été effacée par la suite.

Régime[modifier | modifier le code]

Elle instaure un régime semi-présidentiel proche de la V^e République française.

Le Président de la République dispose de pouvoirs importants, tels la nomination du Premier ministre et du gouvernement sur proposition du Premier ministre, la dissolution de l'Assemblée de la République, la convocation des référendums ou le commandement des forces armées. Toutefois, selon l'article 182, « Le gouvernement est l'organe qui conduit la politique générale du pays et l'organe supérieur de l'administration publique^[3]. ».

Caractéristique du régime parlementaire dualiste, l'article 190 dispose que « Le gouvernement est responsable devant le président de la République et devant l'Assemblée de la République. »^[3].

Forces armées[modifier | modifier le code]

À ses débuts, elle accordait une place importante aux forces armées, à l'origine de la révolution de 1974. Leur rôle était en effet institutionnalisé avec le Conseil de la Révolution : il conseillait le Président de la République et garantissait le bon fonctionnement des institutions et le respect de l'esprit de la Révolution^[4]. Mais il fut supprimé et remplacé par le Conseil d'État lors de la première révision constitutionnelle, le 30 septembre 1982^[5].

Désormais, les dispositions constitutionnelles relatives aux forces armées se trouvent dans le titre X de la partie 3 de la Constitution^[3].

Composition[modifier | modifier le code]

La Constitution débute par un « Préambule » et l'énonciation des « Principes fondamentaux », et se compose de quatre parties, divisées en titres, qui sont subdivisés en chapitres :

Droits et devoirs fondamentaux
1. Principes généraux
2. Droits, libertés et garanties
  1. Droits, libertés et garanties personnelles
  2. Droits, libertés et garanties de participation politique
  3. Droits, libertés et garanties des travailleurs
3. Droits et devoirs économiques, sociaux et culturels
  1. Droits et devoirs économiques
  2. Droits et devoirs sociaux
  3. Droits et devoirs culturels
Organisation économique
1. Principes généraux
2. Plans
3. Politique agricole, commerciale et industrielle
4. Système financier et fiscal
Organisation du pouvoir politique
1. Principes généraux
2. Président de la République
3. Assemblée de la République
4. Gouvernement
5. Tribunaux
6. Tribunal constitutionnel
7. Régions autonomes
8. Pouvoir local
9. Administration publique
10. Défense nationale
Garantie et révision de la Constitution
1. Contrôle de la constitutionnalité
2. Révision constitutionnelle

Le texte se conclut par les « Dispositions finales et transitoires ».

Révisions[modifier | modifier le code]

Les révisions constitutionnelles sont régies par le titre II de la partie IV de la Constitution. L'article 285 dispose que « L'initiative de la révision appartient aux députés. » et l'article 286 (alinéa 1) énonce que « Les modifications de la Constitution sont approuvées à la majorité des deux tiers des députés effectivement en fonction. »^[3].

L'article 284 (alinéa 1) pose une limite temporelle à la révision. En effet, il dispose que « L'Assemblée de la République peut réviser la Constitution cinq ans révolus après la date de publication de la dernière loi de révision ordinaire. ».

Toutefois, l'alinéa 2 prévoit que ce délai peut être contourné puisque « L'Assemblée de la République peut, cependant, assumer à tout moment les pouvoirs de révision extraordinaire à la majorité des quatre cinquièmes des députés effectivement en fonction. »^[3].

Actuellement et si les 230 députés sont en fonction, il faut donc recueillir 154 voix sur 230 pour une révision ordinaire, et 184 voix pour une révision extraordinaire.

Depuis son adoption, la Constitution de la III^e République a fait l'objet de sept révisions constitutionnelles :

loi constitutionnelle n°1/1982, datée du 30 septembre 1982 ;
loi constitutionnelle n°1/1989, datée du 8 juillet 1989 ;
loi constitutionnelle n°1/1992, datée du 25 novembre 1992 ;
loi constitutionnelle n°1/1997, datée du 20 septembre 1997 ;
loi constitutionnelle n°1/2001, datée du 12 décembre 2001 ;
loi constitutionnelle n°1/2004, datée du 24 juillet 2004 ;
loi constitutionnelle n°1/2005, datée du 12 août 2005.

Bibliographie[modifier | modifier le code]

(pt) Gomes Canotilho & Vital Moreira, Constituição da República Portuguesa Anotada. 4.ª ed., revista, vol I, Coimbra, Coimbra Editora, 2007 (ISBN 978-972-32-1462-8).

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Références[modifier | modifier le code]

↑ IB, « La Constitution portugaise fête ses 40 ans », sur lepetitjournal.com, 11 avril 2016.
↑ Constitution du Portugal traduite en français, sur la Digithèque de matériaux juridiques et politiques de l'Université de Perpignan.
↑ ^{a b c d et e} Texte à jour de la Constitution de 1976 sur le site de la Digithèque MJP.
↑ Le Portugal de Yves Léonard, p.39.
↑ (pt) Loi constitutionnelle 1/82 - Site du journal officiel.

[1] IB, « La Constitution portugaise fête ses 40 ans », sur lepetitjournal.com, 11 avril 2016.

[2] Constitution du Portugal traduite en français, sur la Digithèque de matériaux juridiques et politiques de l'Université de Perpignan.

[Constitution-3] {a b c d et e} Texte à jour de la Constitution de 1976 sur le site de la Digithèque MJP.

[4] Le Portugal de Yves Léonard, p.39.

[5] (pt) Loi constitutionnelle 1/82 - Site du journal officiel.

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[3]

[4]

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  | type de norme = Constitution
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 }}
+La '''Constitution de la République portugaise du {{date-|25|avril|1976}}''' est la [[constitution]] de la [[Troisième République (Portugal)|Troisième République]], l'actuelle constitution du [[Portugal]]. Elle fut définitivement adoptée par l'[[Assemblée constituante (Portugal)|Assemblée constituante]] le {{date|2|avril|1976}} et entra en vigueur le {{date|25|avril|1976-}} suivant, soit deux ans jour pour jour après la [[révolution des Œillets]].
-{{PolitiquePortugal}}
-La '''[[Constitution]] de la [[Portugal|République portugaise]] du {{date|25|avril|1976}}''' est l'actuelle Constitution du [[Portugal]]. Elle fut définitivement adoptée par l'Assemblée constituante le {{date|2|avril|1976}} et entra en vigueur le [[25 avril]] suivant, soit deux ans jour pour jour après la [[Révolution des Œillets]].
-Composée de 311 articles, elle fut révisée à 7 reprises en 33 ans.
+Composée de {{unité|311|articles}}, elle fut révisée à sept reprises en {{unité|33|ans}}.
 == Esprit de la Constitution ==
-La Constitution de 1976 est fortement marquée par les idées socialistes qui ont porté la révolution : l'État vise à socialiser les moyens de production et la richesse (article 9). Ces références idéologiques ont été effacées par la suite.
+La Constitution de 1976 est fortement marquée par les idéaux socialistes qui ont porté la révolution : son préambule proclame la volonté « d'ouvrir la voie vers une société socialiste<ref>{{Lien web|nom1=IB|titre=La Constitution portugaise fête ses 40 ans|url=http://www.lepetitjournal.com/lisbonne/accueil/breves/243691-portugal-la-constitution-de-la-republique-fete-ses-40-ans|date=11 avril 2016|site=lepetitjournal.com}}.</ref>{{,}}<ref>[http://mjp.univ-perp.fr/constit/por1976.htm Constitution du Portugal traduite en français], sur la Digithèque de matériaux juridiques et politiques de l'[[Université de Perpignan]].</ref> ». Dans le texte de 1976, l'État vise à socialiser les moyens de production et la richesse (article 9) : cette référence a été effacée par la suite.
 === Régime ===
-Elle instaure un régime semi-présidentiel proche de la [[Cinquième République française|V{{e}} République]] française.
+Elle instaure un régime semi-présidentiel proche de la [[Cinquième République française|{{Ve}} République]] française.
-Le [[Président de la République portugaise|Président de la République]] dispose de pouvoirs importants, tels la nomination du [[Liste des Premiers ministres du Portugal|Premier ministre]] et du [[Liste des gouvernements portugais|gouvernement]] sur proposition de ce dernier, la dissolution de l'[[Assemblée de la République (Portugal)|Assemblée de la République]], la convocation des [[référendum]]s ou le commandement des forces armées. Toutefois, selon l'article 182, « ''Le gouvernement est l'organe qui conduit la politique générale du pays et l'organe supérieur de l'administration publique.'' »<ref name="Constitution">[http://mjp.univ-perp.fr/constit/pt1976.htm Texte à jour de la Constitution de 1976 sur le site de la ''Digithèque MJP'']</ref>.
+Le [[Président de la République portugaise|Président de la République]] dispose de pouvoirs importants, tels la nomination du [[Liste des Premiers ministres du Portugal|Premier ministre]] et du [[Liste des gouvernements portugais|gouvernement]] sur proposition du Premier ministre, la dissolution de l'[[Assemblée de la République (Portugal)|Assemblée de la République]], la convocation des [[référendum]]s ou le commandement des forces armées. Toutefois, selon l'article 182, « ''Le gouvernement est l'organe qui conduit la politique générale du pays et l'organe supérieur de l'administration publique<ref name="Constitution">[http://mjp.univ-perp.fr/constit/pt1976.htm Texte à jour de la Constitution de 1976 sur le site de la ''Digithèque MJP''].</ref>.'' ».
-Caractéristique du [[régime parlementaire|régime parlementaire dualiste]], l'article 190 dispose que « ''Le gouvernement est responsable devant le président de la République et devant l'Assemblée de la République.'' » <ref name="Constitution" />.
+Caractéristique du [[régime parlementaire|régime parlementaire dualiste]], l'article 190 dispose que « ''Le gouvernement est responsable devant le président de la République et devant l'Assemblée de la République.'' »<ref name="Constitution" />.
 === Forces armées ===
-À ses débuts, elle accordait une place importante aux forces armées, à l'origine de la [[Révolution des Œillets|révolution]] de [[1974]]. Leur rôle était en effet institutionnalisé avec le Conseil de la Révolution : il conseillait le Président de la République et garantissait le bon fonctionnement des institutions et le respect de l'esprit de la Révolution<ref>''Le Portugal'' de Yves Léonard, p.39.</ref>. Mais il fut supprimé et remplacé par le [[Conseil d'État (Portugal)|Conseil d'État]] lors de la première révision constitutionnelle, le {{date|30|septembre|1982}} <ref>{{pt}} [http://dre.pt/pdf1sdip/1982/09/22700/31353206.pdf Loi constitutionnelle 1/82] - [http://www.dre.pt Site du journal officiel]</ref>.
+À ses débuts, elle accordait une place importante aux forces armées, à l'origine de la [[Révolution des Œillets|révolution]] de [[1974]]. Leur rôle était en effet institutionnalisé avec le Conseil de la Révolution : il conseillait le Président de la République et garantissait le bon fonctionnement des institutions et le respect de l'esprit de la Révolution<ref>''Le Portugal'' de Yves Léonard, p.39.</ref>. Mais il fut supprimé et remplacé par le [[Conseil d'État (Portugal)|Conseil d'État]] lors de la première révision constitutionnelle, le {{date|30|septembre|1982}}<ref>{{pt}} [http://dre.pt/pdf1sdip/1982/09/22700/31353206.pdf Loi constitutionnelle 1/82] - [http://www.dre.pt Site du journal officiel].</ref>.
 Désormais, les dispositions constitutionnelles relatives aux forces armées se trouvent dans le titre X de la partie 3 de la Constitution<ref name="Constitution" />.
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 ## ''[[Liste des gouvernements portugais|Gouvernement]]''
 ## ''Tribunaux''
-## ''Tribunal constitutionnel''
+## ''[[Tribunal constitutionnel du Portugal|Tribunal constitutionnel]]''
 ## ''Régions autonomes''
 ## ''Pouvoir local''
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 == Révisions ==
-Les révisions constitutionnelles sont régies par le titre II de la partie IV de la Constitution. L'article 285 dispose que « ''L'initiative de la révision appartient aux députés.'' » et l'article 286 (alinéa 1) énonce que « ''Les modifications de la Constitution sont approuvées à la majorité des deux tiers des députés effectivement en fonction.'' » <ref name="Constitution" />.
+Les révisions constitutionnelles sont régies par le titre II de la partie IV de la Constitution. L'article 285 dispose que « ''L'initiative de la révision appartient aux députés.'' » et l'article 286 (alinéa 1) énonce que « ''Les modifications de la Constitution sont approuvées à la majorité des deux tiers des députés effectivement en fonction.'' »<ref name="Constitution" />.
 L'article 284 (alinéa 1) pose une limite temporelle à la révision. En effet, il dispose que  « ''L'[[Assemblée de la République (Portugal)|Assemblée de la République]] peut réviser la Constitution cinq ans révolus après la date de publication de la dernière loi de révision ordinaire.'' ».
-Toutefois, l'alinéa 2 prévoit que ce délai peut être contourné puisque « ''L'[[Assemblée de la République (Portugal)|Assemblée de la République]] peut, cependant, assumer à tout moment les pouvoirs de révision extraordinaire à la majorité des quatre cinquièmes des députés effectivement en fonction.'' » <ref name="Constitution" />.
+Toutefois, l'alinéa 2 prévoit que ce délai peut être contourné puisque « ''L'[[Assemblée de la République (Portugal)|Assemblée de la République]] peut, cependant, assumer à tout moment les pouvoirs de révision extraordinaire à la majorité des quatre cinquièmes des députés effectivement en fonction.'' »<ref name="Constitution" />.
 Actuellement et si les 230 députés sont en fonction, il faut donc recueillir 154 voix sur 230 pour une révision ordinaire, et 184 voix pour une révision extraordinaire.
 Depuis son adoption, la Constitution de la {{IIIe}} République a fait l'objet de sept révisions constitutionnelles :
-* loi constitutionnelle n°1/1982, datée du [[30 septembre]] [[1982]] ;
+* [http://www.cne.pt/sites/default/files/dl/crp_1982.pdf loi constitutionnelle n°1/1982], datée du {{date|30 septembre 1982}} ;
-* loi constitutionnelle n°1/1989, datée du [[8 juillet]] [[1989]] ;
+* [http://www.cne.pt/sites/default/files/dl/crp_1989.pdf loi constitutionnelle n°1/1989], datée du {{date|8 juillet 1989}} ;
-* loi constitutionnelle n°1/1992, datée du [[25 novembre]] [[1992]] ;
+* [http://www.cne.pt/sites/default/files/dl/crp_1992.pdf loi constitutionnelle n°1/1992], datée du {{date|25 novembre 1992}} ;
-* loi constitutionnelle n°1/1997, datée du [[20 septembre]] [[1997]] ;
+* [http://www.cne.pt/sites/default/files/dl/crp_1997.pdf loi constitutionnelle n°1/1997], datée du {{date|20 septembre 1997}} ;
-* loi constitutionnelle n°1/2001, datée du [[12 décembre]] [[2001]] ;
+* [http://www.cne.pt/sites/default/files/dl/crp_2001.pdf loi constitutionnelle n°1/2001], datée du {{date|12 décembre 2001}} ;
-* loi constitutionnelle n°1/2004, datée du [[24 juillet]] [[2004]] ;
+* [http://www.cne.pt/sites/default/files/dl/crp_2004.pdf loi constitutionnelle n°1/2004], datée du {{date|24 juillet 2004}} ;
-* loi constitutionnelle n°1/2005, datée du [[12 août]] [[2005]].
+* [http://www.cne.pt/sites/default/files/dl/crp_2005.pdf loi constitutionnelle n°1/2005], datée du {{date|12 août 2005}}.
-== Références ==
+== Bibliographie ==
+* {{pt}} [[Gomes Canotilho]] & Vital Moreira, ''Constituição da República Portuguesa Anotada''. 4.ª ed., revista, vol I, Coimbra, Coimbra Editora, 2007 {{ISBN|978-972-32-1462-8}}.
-{{Références|colonnes=2}}
 ==Articles connexes ==
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 * [[Droit au Portugal]]
+== Références ==
-{{Palette Constitutions d'Europe}}
+{{Références|colonnes=2}}
-{{Portail|politique|droit|Portugal}}
+{{Palette|Politique au Portugal|Constitutions d'Europe}}
+{{Portail|politique|droit|Portugal|années 1970}}
 [[Catégorie:Constitution du Portugal]]
 [[Catégorie:Politique au Portugal]]
+[[Catégorie:1976 au Portugal]]
+[[Catégorie:Avril 1976]]

v · m Politique au Portugal
Constitution
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Pouvoir législatif	Assemblée de la République (XVI^e législature) Assemblée législative des Açores Assemblée législative de Madère
Pouvoir judiciaire	Tribunal suprême de justice Cour administrative suprême Tribunal des conflits Tribunal constitutionnel Tribunal des comptes Conseil supérieur de la magistrature
Élections	Présidentielle Législatives Référendums Partis politiques