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Italiano: Logo con testo dell'Università degli Studi di Napoli Federico II.
English: Logo with text of the "University of Naples Federico II".
Date
Source http://www.unina.it/
Auteur Università degli Studi di Napoli "Federico II"
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Public domain
Public domain
This work was created by or on behalf of either the government, the former national Fascist Party, an academy, or a non-profit organisation of Italy. It was published prior to 1976, and has no known US copyright registration associated with it. It is now in the public domain in Italy and the United States and possibly elsewhere because its copyright term has expired. According to Law for the Protection of Copyright and Neighbouring Rights n.633, 22 April 1941, revised by the law of 6 February 2016, copyright in works created and published under the name and at the expense of national, provincial and communal governments shall belong to the relevant administration; the same right shall also belong to private legal entities of a non-profit-making character, as well as to the academies and other public cultural organisations (Art. 11). The duration of the rights belonging to the government, the former national Fascist Party, academies and non-profit or public cultural organisations shall be twenty years from first publication, whatever the form in which publication was affected (Art. 29).
Italy
Italy
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Italy

Italy has a very high threshold-of-originality standard. Hogan Lovells states that "In summary, the threshold for an industrial design product to enjoy copyright protection is still quite high and even famous industrial design products have been denied such protection by Italian Courts." This likely also applies to logos. For example, the logo of A.C. Milan is not copyrighted. See COM:CRT/Italy#Threshold of originality for more information.

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actuel3 janvier 2024 à 15:04Vignette pour la version du 3 janvier 2024 à 15:041 308 × 424 (403 kio)Giov.cUploaded a work by Università degli Studi di Napoli Federico II from http://www.unina.it/ with UploadWizard

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