Fichier:National Rail logo.svg

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Description

DescriptionNational Rail logo.svg	English: British Rail double arrow logo (positive version)
Date	1965
Source	Extracted from http://www.nationalrailguidelines.co.uk/download.php?filename=pdfs/NR012.pdf
Auteur	Gerry Barney of Design Research Unit
SVG information InfoField	Le code de ce fichier SVG est valide. Ce logotype a été créé avec un éditeur de texte.

The 'double arrow' logo is a registered trade mark in the name of the The Secretary of State for Transport.

Conditions d’utilisation

Cette œuvre d'art créée par le Gouvernement du Royaume-Uni se trouve dans le domaine public.

Ceci est la conséquence de l'un des points suivants :

il s'agit d'une photographie créée par le Gouvernement du Royaume-Uni, prise avant le 1^er juin 1957 ;
il s'agit d'une photographie ou d'une gravure créée par le Gouvernement du Royaume-Uni et publiée à titre commercial avant 1974 ;
il s'agit d'une œuvre d'art autre qu'une photographie ou qu'une gravure (par exemple, une peinture), créée par le Gouvernement du Royaume-Uni avant 1974.

Le HMSO (équivalent de l'imprimerie nationale britannique) a déclaré que l'expiration du Crown Copyright est valable partout dans le monde (cf. la réponse par email du HMSO, en anglais).
Plus d'informations (en anglais). Voir aussi Droit d'auteur et œuvres d'art sous Crown copyright (en anglais).

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actuel	7 juin 2017 à 13:50	62 × 39 (259 octet)	Jc86035	colour from guideline
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