Assemblée parlementaire de l'OSCE

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Page d’aide sur l’homonymie

Ne doit pas être confondu avec Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe, Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale ou Parlement européen.

Les Parlements des États membres de l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) se sont de tout temps intéressés au processus qui a conduit à la signature de l'Acte final d'Helsinki puis à la Charte de Paris.

Conférence européenne (Commission on Security and Cooperation in Europe), 1990, Palais de l'Élysée à Paris
Salle de conférence

Historique

En 1973 déjà, l'Union interparlementaire réunissait une conférence de députés venant des pays de l'Ouest, de l'Est et des États neutres et non-alignés. Cette conférence avait appelé de ses vœux la conclusion du document qui fut signé le à Helsinki par les chefs d'État et de gouvernement dont MM. Gerald Ford (États-Unis), Léonid Brejnev (URSS), Valéry Giscard d'Estaing (France), Helmut Schmidt (République fédérale d'Allemagne), Harold Wilson (Royaume-Uni), Olof Palme (Suède), Pierre Graber (Suisse), Léo Tindemans (Belgique), Pierre Elliott Trudeau (Canada), Gaston Thorn (Luxembourg). Les principes de non-ingérence et d'inviolabilité des frontières sont établis. L'idée est celle d'Europe politique des Lumières. Cela va de pair avec le développement du paneuropéanisme qui rappelle le passé chrétien des États européens.

La Charte de Paris

La Charte de Paris pour une nouvelle Europe signée à Paris le par 34 chefs d'État et de gouvernement a prévu de doter la CSCE d'une dimension parlementaire qui fut par la suite créée à Madrid lors d'une conférence tenue en 1991. Le texte pertinent fut rédigé par un petit groupe comprenant notamment Dante Fascell, président de la Commission des affaires étrangères de la Chambre des représentants des États-Unis. Avec le démembrement de l'Union soviétique et de la Yougoslavie, la CSCE, devenue OSCE en 1995, groupe maintenant 56 États dont le Monténégro admis en 2006. L'Assemblée parlementaire a un effectif de 320 membres. Les États-Unis (17 délégués) et la Russie (15) ont les effectifs les plus élevés. La totalité des États d'Amérique du Nord, d'Europe, du Caucase et d'Asie centrale en font partie. Le Saint-Siège, qui n'a pas de parlement, a deux observateurs.

L'organisation de l'Assemblée

Outre un président, l'Assemblée s'est dotée d'un Bureau de onze membres. À chacune de ses sessions, l’Assemblée parlementaire a adopté une déclaration finale portant sur les trois « corbeilles » (sécurité, économie, droits de l'homme).

Un secrétaire général, M. Spencer Oliver (États-Unis), né en 1938, est installé à Copenhague.

Présidence

L'Assemblée s'est dotée d'un règlement. Les travaux de l'Assemblée ont été successivement dirigés par :

Sessions annuelles

Les sessions annuelles se sont déroulées à :

Surveillance d'élections

Une activité importante a été la supervision d’élections en Europe centrale et orientale ainsi que dans le Caucase et en Asie centrale.

Compte tenu de difficultés survenues dans certains pays occidentaux (ex : Floride en 2000), l'Assemblée a aussi observé des élections dans des pays de longue tradition démocratique (États-Unis en 2004).

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

Bibliographie

Notes et références


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