Risque industriel en France

Risque industriel en France
Géographie
Pays	France
Établissements sensibles (au 10 octobre 2019)
Seveso seuil haut	738
Seveso seuil bas	629
Vulnérabilité de la population
Seveso seuil haut	2,5 millions hab. à moins d'un km 663 500 hab. à moins de 500 m

Le risque industriel en France est la combinaison de la probabilité de survenue d’un accident industriel sur le territoire national français et de ses conséquences négatives potentielles pour la santé humaine, l’environnement, les biens, dont le patrimoine culturel et l’activité économique. Classé dans la catégorie des risque technologiques majeurs, le risque industriel fait l'objet d'un suivi continu, d'un cadre réglementaire de prévention et d'une information de la population. Une organisation des secours a par ailleurs été mise en place pour faire face à d'éventuels accidents ou catastrophes.

L'information de la population est faite via différents vecteurs. Le dossier départemental des risques majeurs (DDRM) recense à l’échelle d’un département l’ensemble des risques majeurs par commune, dont le risque industriel. Le dossier d'information communal sur les risques majeurs (DICRIM) précise au niveau communal ces risques. Il est complété par le plan communal de sauvegarde qui définit l'organisation pour y faire face. Enfin, depuis 2006, l’information des acquéreurs ou locataires doit être faite sur les risques auxquels le bien immobilier est exposé.

Accidents industriels en France

Typologie des risques industriels

Les générateurs de risques sont regroupés en deux familles :

• Les industries chimiques produisant ou stockant des produits chimiques de base, des produits destinés à l'agroalimentaire (notamment les engrais), les produits pharmaceutiques et de consommation courante (eau de javel, etc.) ;
• Les industries pétrochimiques produisant l'ensemble des produits dérivés du pétrole (essences, goudrons, gaz de pétrole liquéfié).

Tous ces établissements sont des établissements fixes qui produisent, utilisent ou stockent des produits répertoriés dans une nomenclature spécifique.

Conséquences des accidents industriels

Enjeux concernés

Les accidents industriels sont susceptibles d'avoir des conséquences négatives potentielles pour la santé humaine, l’environnement et les biens  :

• Les enjeux humains : il s'agit des personnes physiques directement ou indirectement exposées aux conséquences de l'accident. Elles peuvent se trouver dans un lieu public, chez elles, sur leur lieu de travail, etc. Le risque peut aller de la blessure légère au décès. Le type d'accident influe sur le type des blessures.
• Les enjeux économiques : un accident industriel majeur peut altérer l'outil économique d'une zone. Les entreprises, les routes ou les voies de chemin de fer voisines du lieu de l'accident peuvent être détruites ou gravement endommagées. Dans ce cas, les conséquences économiques peuvent être désastreuses.
• Les enjeux environnementaux : un accident industriel majeur peut avoir des répercussions importantes sur les écosystèmes. On peut assister à une destruction de la faune et de la flore, mais les conséquences d'un accident peuvent également avoir un impact sanitaire (pollution d'une nappe phréatique par exemple).

Effets sur les enjeux

Les effets sont rangés en trois familles :

• Les effets thermiques sont liés à une combustion d'un produit inflammable ou à une explosion ;
• Les effets mécaniques sont liés à une surpression, résultant d'une onde de choc (déflagration ou détonation), provoquée par une explosion. Celle-ci peut être issue d'un explosif, d'une réaction chimique violente, d'une combustion violente (combustion d'un gaz), d'une décompression brutale d'un gaz sous pression (explosion d'une bouteille d'air comprimé par exemple) ou de l'inflammation d'un nuage de poussières combustibles. Pour ces conséquences, les spécialistes calculent la surpression engendrée par l'explosion (par des équations mathématiques), afin de déterminer les effets associés (lésions aux tympans, poumons, etc.) ;
• Les effets toxiques résultent de l'inhalation d'une substance chimique toxique (chlore, ammoniac, phosgène, etc.), suite à une fuite sur une installation. Les effets découlant de cette inhalation peuvent être, par exemple, un oedème du poumon ou une atteinte au système nerveux.

Échelle de gravité des événements

Une échelle de gravité des dommages générés par des aléas naturels ou technologiques a été produite par le ministère de l'Écologie et du Développement durable. Ce tableau permet de classer les événements naturels en six classes, depuis l'incident jusqu'à la catastrophe majeure. Cette classification est propre à la France. D'autres classifications ont été établies par des organismes de veille internationale sur les catastrophes naturelles.

Classe		Dommages humains	Dommages matériels
0	Incident	Aucun blessé	Moins de 0,3 M€
1	Accident	1 ou plusieurs blessés	Entre 0,3 M€ et 3 M€
2	Accident grave	1 à 9 morts	Entre 3 M€ et 30 M€
3	Accident très grave	10 à 99 morts	Entre 30 M€ et 300 M€
4	Catastrophe	100 à 999 morts	Entre 300 M€ et 3 000 M€
5	Catastrophe majeure	1 000 morts ou plus	3 000 M€ ou plus

Histoire succincte de la prévention des risques industriels

Grandes dates

• 1794 - Explosion de la fabrique de poudre de Grenelle, tout près de Paris, qui entraîne la mort de 1 000 personnes et déclenche une prise de conscience sur les risques et les nuisances pouvant être générés par l’activité humaine
• 15 octobre 1810 : décret impérial sur les établissements dangereux, insalubres et incommodes, qui établit une première nomenclature et un régime d’autorisation par les préfets ;
• Loi du 19 décembre 1917 : création d’un régime de simple déclaration pour les établissements présentant le moins de nuisances.
• Transfert de l’inspection des installations classées de l’inspection du travail au service des mines puis au ministère de l’Environnement à sa création en 1971.
• Loi du 19 juillet 1976 sur les installations classées pour la protection de l’environnement (codifiée dans le livre V du code de l’environnement) qui devient la base juridique de l’environnement industriel en France. L’inspection des installations classées est chargée de son application
• Loi du 30 juillet 2003 : suite à l’explosion de l’usine AZF à Toulouse en 2001, renforcement de la prévention des risques via la création des PPRT (plans de prévention des risques technologiques).
• Ordonnance du 11 janvier 2012 : harmonisation des polices de l’environnement. Le contrôle des installations classées relève des inspecteurs de l’environnement ayant reçu ces attributions.

Connaissance du risque industriel

Nombre de sites Seveso

En 2018, 705 sites Seveso seuil haut et 607 sites Seveso seuil bas, soit 1312 sites Seveso étaient recensés sur le territoire national

Le Barpi

Le Bureau d'analyse des risques et des pollutions industrielles (Barpi) est un service de l'État chargé de recenser l'ensemble des accidents industriels en France. Ce bureau peut donc apporter des informations à toute personne désirant connaître l'historique des accidents industriels

Réglementation des installations classées

Directives Seveso et transposition en droit français

Après la loi sur les installations classées du 19 juillet 1976 concernant toute activité ou nuisances pour l'environnement, les directives Seveso, transposées en droit français, sont venues renforcer progressivement la réglementation française en matière de risques industriels. La directive Seveso est le nom générique d'une série de directives européennes qui imposent aux États membres de l'Union européenne d'identifier les sites industriels présentant des risques d'accidents majeurs, appelés « sites Seveso », et d'y maintenir un haut niveau de prévention. Cette directive tire son nom de la catastrophe de Seveso qui eut lieu en Italie en 1976 et qui a incité les États européens à se doter d'une politique commune en matière de prévention des risques industriels majeurs.

Directives Seveso 1 et 2

La directive 82/501/CEE dite directive Seveso 1 datait du 24 juin 1982.

La directive Seveso 1 est remplacée par la directive 96/82/CE dite directive Seveso 2 le 9 décembre 1996 et amendée par la directive 2003/105/CE du 16 décembre 2003.

les directives européennes Seveso 1 et 2 ont été reprises par la réglementation française, en particulier l'arrêté du 10 mai 2000, concernant certaines installations classées utilisant des substances ou préparations dangereuses, toutes dispositions visant la maîtrise du risque à la source.

La loi du 30 juillet 2003 vise les établissements industriels à haut risque relevant de la directive Seveso 2, qui doivent réaliser et mettre à jour une étude de dangers qui quantifie les risques et justifie les mesures de réduction de ces risques prises par le chef d'établissement exploitant les installations dangereuses.

Directive Seveso 3

La directive 2012/18/UE du 4 juillet 2012 dite directive Seveso 3, a été publiée le 24 juillet 2012 au Journal officiel de l’Union européenne. En vigueur depuis le 1^er juin 2015, elle remplace la directive Seveso 2. Elle concerne environ 10 000 établissements dans l’Union européenne, dont près de 1 200 en France.

Nomenclature des installations classées

Toute exploitation industrielle ou agricole susceptible de créer des risques ou de provoquer des pollutions ou nuisances, notamment pour la sécurité et la santé des riverains est une installation classée.

La nomenclature des installations classées est divisée en quatre parties :

• les substances (ex : combustibles, inflammables, radioactives…)
• les activités (ex. : agroalimentaire, bois, déchets …)
• les activités relevant de la directive sur les émissions industrielles
• les substances relevant de la directive Seveso 3, à savoir :
  • 41xx : Toxiques
  • 42xx : Explosifs
  • 43xx : Inflammables
  • 44xx : Autoréactifs
  • 45xx : Dangereux pour l’environnement
  • 46xx : Mentions de danger spécifiques
  • 47xx : Nommément désignées
  • 48xx : Autres

Régime de classement

Les activités relevant de la législation des installations classées sont énumérées dans une nomenclature qui les soumet à un régime d’autorisation ou de déclaration en fonction de l’importance des risques ou des inconvénients qui peuvent être engendrés :

• Déclaration  : pour les activités les moins polluantes et les moins dangereuses. Une simple déclaration en préfecture est nécessaire ;

• Enregistrement : conçu comme une autorisation simplifiée visant des secteurs pour lesquels les mesures techniques pour prévenir les inconvénients sont bien connues et standardisées. Ce régime a été introduit par l’ordonnance n°2009-663 du 11 juin 2009 et mis en œuvre par un ensemble de dispositions publiées au JO du 14 avril 2010 ;

• Autorisation  : pour les installations présentant les risques ou pollutions les plus importants. L’exploitant doit faire une demande d’autorisation avant toute mise en service, démontrant l’acceptabilité du risque. Le préfet peut autoriser ou refuser le fonctionnement

Dispositions de la directive Seveso

La directive Seveso distingue deux types d’établissements, selon la quantité totale de matières dangereuses sur site : les établissements Seveso seuil haut et les établissements Seveso seuil bas .

Les mesures de sécurité et les procédures prévues par la directive varient selon le type d’établissements (seuil haut ou seuil bas), afin de considérer une certaine proportionnalité.

Ces mesures consacrent les "bonnes pratiques" en matière de gestion des risques : introduction de dispositions sur l’utilisation des sols afin de réduire les conséquences des accidents majeurs, prise en compte des aspects organisationnels de la sécurité, amélioration du contenu du rapport de sécurité, renforcement de la participation et de la consultation du public.

Gestion du risque industriel

Surveillance et contrôle des installations

Responsabilité de l’exploitant

L’exploitant est le seul responsable de son installation depuis sa création jusqu’à sa mise à l’arrêt ou son transfert. À cette fin, il doit démontrer qu’il respecte en permanence les prescriptions techniques d’exploitation et ne crée pas de conséquences irréversibles en terme d’environnement ou de sécurité. Ces obligations s’imposent : au cours de la vie de son installation, lors de son transfert, à la fin de la vie de son installation (obligation de remise en état), après son arrêt définitif (obligation de surveillance si nécessaire) .

Contrôles

Une installation classée, qu’elle soit autorisée ou déclarée, peut faire l’objet de contrôles. Le but est de vérifier la conformité réglementaire de l’installation afin de protéger les intérêts visés à l’article L 511-1 du code de l’environnement. Depuis 2012, ces contrôles relèvent de l’inspection des installations classées. Ce sont donc les inspecteurs des installations classées qui réalisent ces contrôles (DRIRE, DDSV, STIIIC pour la plupart).

Au niveau national sont définis programme stratégique de l’inspection signé par la ministre (comme les programmes 2014-2017 ou 2019-2022 et un plan pluriannuel de contrôle de l’inspection des installations classées fixant les priorités thématiques et les modalités de mise en oeuvre. Ces cadres généraux peuvent être complétés par des instructions annuelles.

En 2015, 1 569 inspecteurs des installations classées étaient en poste et avaient procédé en 2015 à 20 000 visites d’inspection réalisées se répartissant en 14 000 dans des établissements soumis à autorisation et à enregistrement, 3 000 dans des établissements soumis à déclaration et 3 000 dans d’autres établissements.

Si le nombre total des visites d’inspection (20 000 visites en 2014) diminue depuis 2006 (- 34%), le nombre de visites d’inspection approfondie (10 000 visites en 2014) reste élevé, confortant le travail de fond de l’inspection en ciblant davantage les points à enjeux.

Prévention

La prévention des risques technologiques et industriels nécessite la vigilance de tous, chacun dans ses responsabilités. L'exploitant des installations dangereuses doit les concevoir, les construire et les exploiter en réduisant autant que possible les risques d'accidents, sous le contrôle de l'inspection des installations classées (État). L'approche française de la prévention est basée sur des principes communs européens. La sécurité est assurée selon le principe de la défense en profondeur, associant plusieurs " couches " de prévention et de protection indépendantes. La sécurité doit, en outre, intégrer tous les aspects du risque : production et utilisation de matières dangereuses, transport, installations nouvelles et anciennes et faire participer tous les acteurs

Concertation

La loi prévoit la création de comités locaux d'information et de concertation (CLIC) autour des installations Seveso à hauts risques définies au IV de l'article L 515-8 du code de l'environnement, pour permettre au public d'être mieux informé et d'émettre des observations. À la suite du décret du 7 février 2012, les Clic sont remplacés par une commission de suivi de site. La loi renforce également les pouvoirs des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) et la formation des salariés pour leur permettre de participer plus activement à l'élaboration et à la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques de l'établissement

De plus, lors de leur création, les installations Seveso seuil haut, font l'objet d'une attention particulière. En effet l'information du public est renforcée par l'article L 123-9 dans sa nouvelle rédaction. Il en ressort que lors de l'enquête publique portant sur l'autorisation de l'installation, une réunion publique est obligatoire si le maire de la commune sur le territoire de laquelle sera implantée l'installation en fait la demande

Maîtrise de l'urbanisation (PPRT)

La loi du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages prévoit l'élaboration de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) pour tous les établissements Seveso à « haut risque » dits AS et pour tous les établissements Seveso à seuil haut depuis la nouvelle réglementation associée à la Directive Seveso 3,. Leur objectif est de résoudre les situations difficiles en matière d'urbanisme héritées du passé et de mieux encadrer l'urbanisation future. L'exploitant doit tout d'abord mettre en œuvre toutes les mesures de sécurité envisageables pour atteindre un niveau de risque aussi bas que possible, compte tenu de l'état des connaissances et des pratiques et de la vulnérabilité de l'environnement de l'établissement : on parle de réduction du risque à la source.

Pour l'essentiel, les décisions individuelles d'exploiter sont prises sous l'autorité du ministère en charge de l'environnement, par le préfet de département assisté des services de l'inspection des installations classées. Ces décisions fixent des conditions d'exploitation qui visent à prévenir les accidents. L'État, par l'intermédiaire de la Drire, joue également un rôle important, car il a la charge de contrôler la pertinence des analyses des risques, puis d'assurer le contrôle a posteriori des sites. Ces contrôles ont pour objectif de s'assurer que l'industriel respecte les prescriptions de son arrêté préfectoral d'autorisation et que ses activités ne sont pas de nature à générer un risque non déclaré au préfet

Information préventive des populations

Le droit à l'information générale sur les risques majeurs s'applique. Chaque citoyen doit prendre conscience de sa propre vulnérabilité face aux risques et pouvoir l'évaluer pour la minimiser. Pour cela il faut se tenir informé sur la nature des risques qui nous menacent, ainsi que sur les consignes de comportement à adopter en cas d'événement (mairie, services de l'État). Les populations riveraines des sites classés Seveso AS doivent recevoir tous les cinq ans une information spécifique financée par les exploitants, sous contrôle du préfet. Cette campagne, généralement appelée campagne PPI, doit notamment porter sur la nature du risque, les moyens de prévention mis en place, ainsi que sur les consignes à adopter.

Gestion de crise et organisation des secours

Alerte

En cas d’événement majeur, la population est avertie au moyen du signal national d’alerte, diffusé par les sirènes présentes sur les sites industriels classés Seveso seuil haut.

Gestion au niveau de l’industriel : le POI

Le plan d'opération interne (POI) dont la vocation est de gérer un incident circonscrit au site et ne menaçant pas les populations avoisinantes. Sa finalité est de limiter l'évolution du sinistre et de remettre l'installation en état de fonctionnement.

Gestion au niveau départemental : le PPI

Le plan particulier d'intervention (PPI) mis en place par le préfet pour faire face à un sinistre sortant des limites de l'établissement. La finalité de ce plan départemental de secours est de protéger les populations des effets du sinistre. Certains sites non classés Seveso AS peuvent se voir imposer de tels plans par le préfet après analyse des risques inhérents aux installations.

Gestion au niveau communal : le PCS

le maire, détenteur des pouvoirs de police, qui a la charge d'assurer la sécurité de la population dans les conditions fixées par le code général des collectivités territoriales.

Gestion au niveau individuel : le PFMS

Un plan familial de mise en sûreté (PFMS) est conseillé. Afin d’éviter la panique lors d’un accident industriel, un tel plan, préparé et testé en famille, permet de mieux faire face en attendant les secours. Il comprend la préparation d'un kit, composé d'une radio avec ses piles de rechange, de rouleaux de papier collant, d'une lampe de poche, d'eau potable, des médicaments urgents, des papiers importants, de vêtements de rechange et de couvertures. Une réflexion préalable sur les lieux de mise à l’abri (confinement) complètera ce dispositif. Le site prim.net donne des indications pour aider chaque famille à réaliser ce plan.

Organisation des secours

L'approche probabiliste affiche clairement que le risque zéro n'existe pas. Malgré toutes les mesures de prévention et de réduction du risque à la source, la probabilité qu'un accident survienne n'est jamais nulle. Il est donc nécessaire de planifier les secours en cas de sinistre.

L'analyse des différents scénarios envisagés dans l'étude de danger permet de définir le périmètre et les moyens d'intervention en cas d'accident grave. Pour les sites classés Seveso AS deux types de plans de secours doivent être mis en place.