Contentieux entre Apple Corps et Apple Computer
Apple Corps maison de disque fondée par les Beatles et Apple Computer Inc. (devenu Apple Inc.) fabriquant d'ordinateurs se sont opposés entre 1978 et 2006 dans un différent juridique concernant la marque Apple. La Haute Cours de justice anglaise rend son jugement le 8 mai 2006, en faveur d'Apple Computer, mais il a fallu attendre février 2007 pour qu'un accord final soit trouvé entre les deux parties.
Histoire du différent
Les Beatles créent leur maison de disque Apple Corps en janvier 1968 composées de plusieurs divisions dont Apple Records, leur label discographique. Son nom proviennent d’un célèbre tableau de René Magritte acquis par Paul McCartney[1].[2]. Apple Computer quant a elle est créée le 1er le avril 1976 par Steve Jobs, Steve Wozniak et Ronald Wayne avant d'être constitué sous forme de société le 3 avril 1977. Contrairement à Apple Corps, l'origine du nom de la firme californienne est floue[3].
1978 – 1981, première plainte, premier accord
En 1978, Apple Corps dépose une plainte contre Apple Computer pour violation de marque commerciale. Un accord entre les deux parti est finalement trouvé en 1981, dans la firme californienne paie une somme dont le montant n'est à l'époque pas divulgué, à la maison de disque des Beatles. Révélé par la suite, la somme atteint 80000 US$. Parmi les conditions de l'accord se trouve l'autorisation d'Apple Corps à d'Apple Computer d'utiliser le nom Apple et son logo, lui aussi une pomme. Les contres-parties pour la firme californienne sont de ne pas entrer dans le marché de la musique et de se restreindre au marché des ordinateurs et les services qui y sont liés. De son coté Apple Corps, ne rentrera pas dans le marché des ordinateurs[4].
1986 - 1991: Second round
À partir de 1986 Apple commence à équiper ses ordinateurs de capacités d'enregistrement audio et de lecture MIDI notamment avec l'Apple IIGS équipé la puce 5503 du constructeur Ensoniq, puce déjà présente dans les synthétiseur du constructeur. Suivent ensuite l'arrivée des Macintosh Plus, SE et II qui sont aussi capable de lecture et de création de musique. En 1988, l'Apple MIDI Interface fait son apparition, le boitier permet de relier les Macintosh à des instruments[5]. En 1989, Apple Corps poursuit de nouveau Apple Computer, ces appareils étant cités par la maison des Beatles comme enfreignant l'accord passé quelques années auparavant[6]. Un accord est finalement conclu entre les deux partis en octobre 1991. Bien que les closes soit privées certaines ont été révélée. En échange de 26.5 million d'US$, Apple Computer obtient le droit d'utiliser son nom pour des produits ou des services utilisés pour reproduire, lire ou de délivrer du contenu musical numérique et a interdiction de distribuer ou de vendre des supports physique tel que des CD. Les Beatles eux conserve leur droit d'utiliser le nom Apple, qu'importe comment sont utilisées leurs chansons et pour tout travail artistique, existant ou à venir, dont le caractère principal est musical[7],[8].
2003 - 2006 : troisième round
En octobre 2001, Apple Computer lance son premier baladeur numérique, l'iPod. Afin de l'alimenter en contenu grâce à une offre légale, la firme californienne lance en 2003 l'iTunes Music Store, un site de vente de musique en ligne, signant une réelle entrée dans le monde de la musique. Voyant une rupture d'accord, Apple Corps porte plainte d'une part aux États-Unis auprès l'United States District Court de Californie du Nord et d'autre part auprès de la Haute court de justice à Londres. Les deux parties conviennent en septembre 2004 de fusionner les deux procès qui sera traité à Londres[8].
Le procès s'ouvre à Londres le 29 mars 2006 devant un seul juste de la haute cour de justice britannique. On apprend pendant le procès, qu'Apple Computer avait proposé à son homonyme un million d'US$ pour racheter le nom Apple Record un mois avant le lancement de l'iTunes Music Store afin de pouvoir utiliser le nom Apple sur ce dernier[9].
Le verdict rendu le 8 mai 2006 est en faveur d'Apple. Le juge Justice Mann estimant qu'aucune violation d'accord n'a été demontré[10]. En réponse au verdict, Neil Aspinall, directeur général d'Apple Corps, indique que la compagnie n'accepte pas la décision rendue, « With great respect to the trial judge, we consider he has reached the wrong conclusion" »[note 1] et qu'Apple Corps ferra appel de la décision et amènera l'affaire auprès de la cour d'appel. Le verdict du jugement stipule aussi le remboursement par Apple Corps des frais de justice d'Apple Computer, estimé à hauteur de 2 millions de livres sterlings, le juge a cependant refusé à cause de la demande d'appel, la requète de la firme californienne d'un paiement partiel de 1.5 million de livres sterlings[11].
Le verdict de ce procès est à l'origine de l'incident Wrong Guy sur BBC News 24, dans lequel un demandeur d'emploi, Guy Goma, apparait par erreur en direct suite à une confusion avec l'expert Guy Kewney
2007 : Point final
Le 5 février 2007, les deux Apple annonce un accord sur la violation de marque commerciale. Apple Inc. devient propriétaire des tout les marques liées à « Apple » et en licencie certaines à Apple Corps pour continuer son activité. Cet accord met fin aux procès qui opposait les deux firmes, chaque parti se charge de payer ses propres frais de justice. Apple Inc. peut ainsi continuer à utiliser son nom et son logo sur iTunes et l'iTunes Store. Certains termes de l'accord sont restés confidentiels, cependant le montant payé par Apple est estimé à 500 million d'US$[12].
En avril 2007, Apple Corps et EMI mettent aussi fin au conflit qui les oppose. La spéculation des médias qui suivent l'annonce, fait penser que le catalogue de Beatles ferrait son apparition sur l'iTunes Store. [13]. Les rumeurs à ce sujet sont récurrentes, mais au moins de juin 2010, aucun album des Beatles n'est disponible sur le site de vente de musique d'Apple Inc. A noter toute fois que, les œuvres individuelles de chacun des quatres Beatles sont disponible sur le site.
Notes références
- Note
- Traduction: Avec tout le respect pour le juge, nous considérons qu'il a tiré une mauvaise conclusion.
- Références
- (fr) Collectif, The Beatles Anthology, Seuil, (ISBN 2-02-041880-0), p. 286-297
- (en) Barry Miles, Paul McCartney: Many Years From Now. Les Beatles, les sixties et moi, Flammarion, (ISBN 2080687255)
- (en) Owen W. Linzmayer, « The Greatest Commercial That Almost Never Aired », dans Apple Confidential 2.0: The Definitive History of the World's Most Colorful Company, No Starch Press, janvier 2004, 323 p. (ISBN 1-59327-010-0), chapitre : The Genesis of Apple
- Linzmayer 2004, p. 6
- (en) « Apple introduces MIDI Interface for Mac line », Infoworld (consulté le )
- (en) « What's In a Name? Apple Corp vs. Apple Computer », Low End Mac (consulté le )
- (en) « Apple vs. Apple: Perfect harmony? », CNET.com (consulté le )
- (en) « John, Paul, George, Ringo...and Steve? », BusinessWeek (consulté le )
- (en) « Apple vs Apple as the Beatles take on computer giant », The Independent (consulté le )
- (en) « High Court Judgment Template », Hmcourts-service.gov.uk (consulté le )
- (en) « Beatles lose Apple court battle », BBC (consulté le )
- (en) « Paul McCartney: EMI to blame for Beatles' absence from iTunes », Macworld
- « EMI, Apple Corps deal good news for iTunes? », Macworld (consulté le )
Annexes
Bibliographie
: document utilisé comme source pour la rédaction de cet article.
- (en) Owen W. Linzmayer, Apple Confidential 2.0 : The Definitive History of the World's Most Colorful Company, No Starch Press, , 323 p. (ISBN 1-59327-010-0, lire en ligne)
