Intoxication professionnelle à l'arsenic

Cet article décrit les critères administratifs pour qu'une intoxication à l'arsenic soit reconnue comme maladie professionnelle en France.

Pour la description clinique de la maladie se reporter à l'article suivant :

Législation en France

Régime général

Fiche Maladie Professionnelle
Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une intoxication par l'arsenic soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle
Régime Général. Date de création : 20 décembre 1942
Tableau no 20 RG
Affections professionnelles provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux
Désignation des Maladies	Délai de prise en charge	Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
A. - Intoxication aiguë : Insuffisance circulatoire, troubles du rythme, arrêt circulatoire; Vomissement, diarrhée, syndrome de cytolyse hépatique. Encéphalopathie; Troubles de l'hémostase; Dyspnée aiguë.	7 jours	Tous travaux exposant à la manipulation ou à l'inhalation d'arsenic ou de ses composés minéraux, notamment : traitement pyro-métallurgique de minerais arsenicaux; traitement pyro-métallurgique de métaux non ferreux arsenicaux; fabrication ou emploi de pesticides arsenicaux; emploi de composés minéraux arsenicaux dans le travail du cuir, en verrerie, en électronique.
B. - Effets caustiques Dermatite de contact orthoergique, plaies arsencales; Stomatite, rhinite, ulcération ou perforation de la cloison nasale Conjonctivite, kératite, blépharite.	7 jours
C. - Intoxication subaiguë Polynévrites ; Mélanodermie ; Dyskératoses palmo -plantaires.	90 jours
D. - Affections cancéreuses Dyskératose lenticulaire en disque (maladie de Bowen); Epithelioma cutané primitif; Angiosarcome du foie.	40 ans
Date de mise à jour : 23 juin 1985

Régime agricole

Fiche Maladie Professionnelle
Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une intoxication par l'arsenic soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle
Régime Agricole. Date de création : 17 juin 1955
Tableau no 10 RA
Affections professionnelles provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux
Désignation des Maladies	Délai de prise en charge	Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
A - Effets caustiques : dermite de contact orthoergique, plaies arsenicales ; stomatite, rhinite, ulcération ou perforation de la cloison nasale ; conjonctivite, kératite, blépharite.	7 jours	Tous travaux exposant à la manipulation ou à l'emploi d'arsenic ou de ses composés minéraux, notamment lors des traitements anticryptogamiques de la vigne.
B - Intoxication aiguë : insuffisance circulatoire, troubles du rythme, arrêt circulatoire ; vomissement, diarrhée, syndrome de cytoloyse hépatique ; troubles de l'hémostase ; encéphalopathie ; dyspnée aiguë.	7 jours
C - Intoxication subaiguë ou chronique : polynévrites ;. mélanodermie ; dyskératoses palmo-plantaires.	90 jours
D - Affections cancéreuses : dyskératose lenticulaire en disque (maladie de Bowen) ; épithélioma cutané primitif ; angiosarcome du foie ; cancer bronchique primitif.	40 ans
Date de mise à jour : 22 août 1986

Sources spécifiques

• (fr) Tableau N° 20 des maladies professionnelles du régime Général
• (fr) Tableau N° 10 des maladies professionnelles du régime Agricole

Sources générales

• (fr) Tableaux du régime Général sur le site de l’AIMT
• (fr) Guide des maladies professionnelles sur le site de l’INRS