Fichier:Flag of Bryansk.png

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Русский: Флаг Брянска
Date
Source Решение Брянского городского Совета народных депутатов от 26.10.2016 № 516 «О внесении изменений в Положение об официальных символах города Брянска и о порядке их официального использования»
Auteur Геральдический совет при Президенте Российской Федерации
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.
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  • 2009-05-25 21:35 Sergius1989 324×211× (25431 bytes) {{PD-RU-exempt|type=flags}} | Описание = Флаг Брянска | Источник = http://shop.flagman.ru/catalog.php?tovar_id=254 | Время создания = | Автор = }}

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actuel20 novembre 2016 à 00:38Vignette pour la version du 20 novembre 2016 à 00:381 593 × 1 062 (96 kio)PermjakРешение Брянского городского Совета народных депутатов от 26.10.2016 № 516 «О внесении изменений в Положение об официальных символах города Б...
21 mai 2016 à 12:22Vignette pour la version du 21 mai 2016 à 12:221 593 × 1 062 (31 kio)Permjaknew flag
20 juin 2010 à 22:05Vignette pour la version du 20 juin 2010 à 22:051 260 × 756 (14 kio)Permjakbig
10 octobre 2009 à 19:23Vignette pour la version du 10 octobre 2009 à 19:23324 × 211 (25 kio)File Upload Bot (Magnus Manske) {{BotMoveToCommons|ru.wikipedia|year={{subst:CURRENTYEAR}}|month={{subst:CURRENTMONTHNAME}}|day={{subst:CURRENTDAY}}}} {{Information |Description={{ru|Флаг Брянска}} |Source=Transferred from [http://ru.wikipedia.org ru.wikipedia]; transferred

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