Fichier:POL Aleksandrów Kujawski flag.svg

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Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 780 × 500 pixels, taille : 26 kio)

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Description

Description
Polski: Flaga Aleksandrowa Kujawskiego
English: Flag of Aleksandrów Kujawski
Date
Source
 
Cette image vectorielle SVG non W3C-spécifiée a été créée avec Inkscape .
Travail personnel basé sur : POL Aleksandrów Kujawski flag.png
Auteur Piotr Bytner
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.
Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel11 mai 2024 à 18:04Vignette pour la version du 11 mai 2024 à 18:04780 × 500 (26 kio)JakaśKreatywnaNazwaUploaded own work with UploadWizard

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