Fichier:Seal of Kent County, Maryland.gif

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Description

Description
English: Seal of Kent County, Maryland, adopted in 1692.
Date 1692
Source https://msa.maryland.gov/msa/mdmanual/36loc/ke/images/keseal4.gif
Auteur Auteur inconnuUnknown author
Autorisation
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Public domain
Cette œuvre d'art créée par le Gouvernement du Royaume-Uni se trouve dans le domaine public.

Ceci est la conséquence de l'un des points suivants :

  1. il s'agit d'une photographie créée par le Gouvernement du Royaume-Uni, prise avant le 1er juin 1957 ;
  2. il s'agit d'une photographie ou d'une gravure créée par le Gouvernement du Royaume-Uni et publiée à titre commercial avant 1974 ;
  3. il s'agit d'une œuvre d'art autre qu'une photographie ou qu'une gravure (par exemple, une peinture), créée par le Gouvernement du Royaume-Uni avant 1974.
Le HMSO (équivalent de l'imprimerie nationale britannique) a déclaré que l'expiration du Crown Copyright est valable partout dans le monde (cf. la réponse par email du HMSO, en anglais).
Plus d'informations (en anglais). Voir aussi Droit d'auteur et œuvres d'art sous Crown copyright (en anglais).

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Public domain

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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

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actuel18 décembre 2018 à 08:25Vignette pour la version du 18 décembre 2018 à 08:25180 × 182 (23 kio)Illegitimate BarristerUser created page with UploadWizard

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