Cette image est dans le domaine public car elle a été obtenue en scannant ou en photocopiant l'original qui est lui-même dans le domaine public, ou car elle est tellement similaire à un scan ou à une photocopie qu'aucun nouveau droit d'auteur n'a été créé. L'original est dans le domaine public pour la raison suivante :
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Selon la Loi japonaise sur le Copyright (octroi du 1er juin 2018), ce travail est maintenant dans le domaine public au Japon car les droits d'auteurs des travaux au nom d'organisations, au Japon expirent 50 ans après leur publication, ou 50 ans après la création si les travaux ne sont pas publiés dans les 50 ans après la création (article 53)
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Note :L'entrée en vigueur de la loi révisée sur le droit d'auteur le 30 décembre 2018 a porté à 70 ans la durée du droit d'auteur des œuvres dont le droit d'auteur était valable à cette date. N'utilisez pas ce modèle pour les œuvres publiées après 1967.
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bandeaux de licence américaine pour le domaine public pour vous assurer que le fichier est libre aux États-Unis. Typiquement, pour qu'un travail publié soit dans le domaine public aux États-Unis, il doit être publié avant 1946 à cause des droits d'auteur rétablis par l'URAA. Les travaux non publiés doivent satisfaire {{PD-US-unpublished}}.
Ce modèle est destiné à être utilisé dans des situations où il peut être nécessaire d'expliciter que des améliorations (par ex. luminosité, contraste, égalisation des couleurs, amélioration de la netteté) sont en elles-mêmes insuffisantes pour donner lieu à de nouveaux droits d'auteur. Ce modèle peut être utilisé lorsqu'on ne sait pas si des améliorations ont été apportées ainsi que quand des améliorations sont visibles mais ne génèrent pas de nouveaux droits. Si vous savez qu'un scan n'a pas été amélioré, utilisez {{PD-old}}. Pour plus d'informations, voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-scan.
Note : Ce modèle ne s'applique qu'aux scans et photocopies. Pour des photographies prises de loin d'œuvres d'art dans le domaine public, {{PD-Art}} peut s'appliquer. Voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art.
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