Fichier:Spanish Constitutional Court Magistrate Badge.svg

Le contenu de la page n’est pas pris en charge dans d’autres langues.
Une page de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 1 012 × 1 012 pixels, taille : 6,22 Mio)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Accéder au fichier sur Commons

Description

Description
English: Badge used by Magistrates of the Spanish Constitutional Court
Español: Placa utilizada por los Magistrados del Tribunal Constitucional de España
Date
Source Travail personnel
Auteur Heralder
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)		 Travail personnel
Autres versions
  • Supreme Court Magistrates
    Supreme Court Magistrates
  • Magistrates
    Magistrates
  • Judges
    Judges
  • Prosecutors
    Prosecutors
  • Court Clerks
    Court Clerks
Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.

Conditions d’utilisation

Moi, en tant que détenteur des droits d’auteur sur cette œuvre, je la publie sous les licences suivantes :
w:fr:Creative Commons
paternité partage à l’identique
Ce fichier est sous licence Creative Commons Attribution – Partage dans les Mêmes Conditions 3.0 (non transposée), 2.5 Générique, 2.0 Générique et 1.0 Générique.
Vous êtes libre :
  • de partager – de copier, distribuer et transmettre cette œuvre
  • d’adapter – de modifier cette œuvre
Sous les conditions suivantes :
  • paternité – Vous devez donner les informations appropriées concernant l'auteur, fournir un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été faites. Vous pouvez faire cela par tout moyen raisonnable, mais en aucune façon suggérant que l’auteur vous soutient ou approuve l’utilisation que vous en faites.
  • partage à l’identique – Si vous modifiez, transformez, ou vous basez sur cette œuvre, vous devez distribuer votre contribution sous la même licence ou une licence compatible avec celle de l’original.
GNU head Vous avez la permission de copier, distribuer et modifier ce document selon les termes de la GNU Free Documentation License version 1.2 ou toute version ultérieure publiée par la Free Software Foundation, sans sections inaltérables, sans texte de première page de couverture et sans texte de dernière page de couverture. Un exemplaire de la licence est inclus dans la section intitulée GNU Free Documentation License.
Vous pouvez choisir l’une de ces licences.

Légendes

Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier
Logo or signification of members of the Spanish Constututional Court.

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

type MIME

image/svg+xml

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel5 mars 2013 à 02:16Vignette pour la version du 5 mars 2013 à 02:161 012 × 1 012 (6,22 Mio)HeralderPomegranate colors
14 septembre 2011 à 23:51Vignette pour la version du 14 septembre 2011 à 23:511 012 × 1 012 (7,29 Mio)Heralder{{Information |Description ={{en|1=Badge used by Magistrates of the Spanish Constitutional Court}} {{es|1=Placa utilizada por los Magistrados del Tribunal Constitucional d

Usage global du fichier

Métadonnées

Ce fichier contient des informations supplémentaires, probablement ajoutées par l'appareil photo numérique ou le numériseur utilisé pour le créer.

Si le fichier a été modifié depuis son état original, certains détails peuvent ne pas refléter entièrement l'image modifiée.

Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier:Spanish_Constitutional_Court_Magistrate_Badge.svg ».