Résultats de la recherche

  • Vignette pour Cour de justice de l'Union européenne
    Cet article ne doit pas être confondu avec l'une de ses composantes, la Cour de justice, ni avec la Cour européenne des droits de l'homme. Voir aussi :...
    21 kio (2 357 mots) - 20 mai 2024 à 21:20
  • Vignette pour Conseil de l'Union européenne
    Ne doit pas être confondu avec le Conseil européen ni avec le Conseil de l'Europe. Conseil des ministres de l'Union européenne Conseil de l'Union européenne...
    39 kio (4 294 mots) - 7 mai 2024 à 12:09
  • Vignette pour Communauté européenne du charbon et de l'acier
    Pour les articles homonymes, voir CECA. La Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) était une organisation internationale fondée sur le traité...
    36 kio (3 939 mots) - 23 mai 2024 à 06:11
  • Vignette pour Communauté européenne de défense
    Pour les articles homonymes, voir CED. La Communauté européenne de défense (CED) était un projet de création d'une armée européenne, avec des institutions...
    60 kio (7 596 mots) - 14 mai 2024 à 19:04
  • Vignette pour Cour de justice (Union européenne)
    Ne doit pas être confondue avec l'institution dont elle est l'une des composantes, qui est la Cour de justice de l'Union européenne, ainsi qu'avec d'autres...
    33 kio (3 489 mots) - 28 mai 2024 à 01:04
  • Cet article court présente un sujet plus développé dans : Cour de justice de l’Union européenne. Avant le 1er décembre 2009, la Cour de justice des Communautés...
    3 kio (147 mots) - 1 septembre 2018 à 14:12
  • L’autorité Jean Monnet est la première haute autorité de la Communauté européenne du charbon et de l’acier (CECA), en fonction entre le 10 août 1952 et...
    12 kio (833 mots) - 1 novembre 2022 à 03:44
  • La Communauté européenne de la santé (CES) est un projet inabouti de communauté européenne développé dans les années 1950. Ce projet était porté par le...
    8 kio (958 mots) - 11 août 2020 à 18:56
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