Résultats de la recherche
- En France, le droit d'auteur est l’ensemble des prérogatives exclusives dont dispose un créateur sur son œuvre de l'esprit. Au Moyen Âge, la propriété...24 kio (2 836 mots) - 9 juin 2024 à 11:39
- En Suisse, le droit d'auteur est l’ensemble des prérogatives exclusives dont dispose un créateur sur toute création de l'esprit, littéraire ou artistique...14 kio (1 891 mots) - 9 juillet 2023 à 03:45
- Cet article est une ébauche concernant le droit et le Maroc. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...5 kio (553 mots) - 24 juillet 2021 à 19:40
- Cet article doit être actualisé (janvier 2023). Des passages de cet article ne sont plus d’actualité ou annoncent des événements désormais passés. Améliorez-le...7 kio (927 mots) - 30 novembre 2023 à 22:50
- Cet article est une ébauche concernant le droit et la Côte d'Ivoire. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...4 kio (481 mots) - 20 juillet 2023 à 06:20
Ceci est une liste des différents pays et la durée standard de leurs droits d'auteur. Bien qu'ils ne soient pas des pays, la liste comprend aussi des entrées...102 kio (3 370 mots) - 8 janvier 2024 à 22:01- Cet article est une ébauche concernant le droit et le Chili. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...3 kio (469 mots) - 23 novembre 2023 à 11:48
- Cet article est une ébauche concernant le droit et le Bénin. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...4 kio (609 mots) - 11 janvier 2022 à 22:32
- Cet article est une ébauche concernant le droit et le Sénégal. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...4 kio (616 mots) - 15 avril 2020 à 09:35
- Cet article est une ébauche concernant le droit et Madagascar. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...2 kio (244 mots) - 8 octobre 2023 à 20:40
- Au Royaume-Uni, le copyright est le monopole d'exploitation temporaire accordé sur les œuvres de l'esprit originales. Il est réglementé par le Copyright...2 kio (285 mots) - 7 septembre 2018 à 14:47
- Article principal : Droit d'auteur. En Belgique, le droit d’auteur est l’ensemble des prérogatives exclusives dont dispose un créateur sur son œuvre de...4 kio (473 mots) - 28 mars 2024 à 13:33
Cet article est orphelin. Moins de trois articles lui sont liés (septembre 2020). Vous pouvez aider en ajoutant des liens vers [[Bureau haïtien du droit...9 kio (1 119 mots) - 23 décembre 2023 à 16:32- Cet article est orphelin. Moins de trois articles lui sont liés (novembre 2019). Vous pouvez aider en ajoutant des liens vers [[Bureau béninois du droit...6 kio (824 mots) - 9 janvier 2024 à 13:49
