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- Aux États-Unis, le fair use /fɛɚ jus/ (litt. « usage loyal », « usage raisonnable », « usage acceptable » ou « utilisation équitable ») est un ensemble...30 kio (3 928 mots) - 26 mars 2024 à 21:41
Pour les articles homonymes, voir CPI. Cet article est une ébauche concernant le droit français. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant...9 kio (403 mots) - 5 mai 2023 à 02:04
« Ministère de la Communication » redirige ici. Pour les autres significations, voir Ministère de la Communication (Algérie) et Ministère de la Communication...35 kio (4 045 mots) - 2 mai 2024 à 14:20- Articles principaux : département (collectivité territoriale française) et canton français. Un redécoupage des cantons français est défini par la loi du...210 kio (4 744 mots) - 28 avril 2024 à 16:00
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Pour des raisons techniques, il est temporairement impossible d'afficher le graphique qui aurait dû être présenté ici. Évolution annuelle de la proportion...101 kio (9 702 mots) - 4 avril 2024 à 20:15
Pour les articles homonymes, voir Maire (homonymie). Le maire est, en France, le membre du conseil municipal de la commune élu pour en organiser les travaux...70 kio (7 917 mots) - 31 mars 2024 à 16:24
Ne doit pas être confondu avec Métropole. Pour un article plus général, voir Établissement public de coopération intercommunale. En France, une métropole...52 kio (4 401 mots) - 24 mars 2024 à 22:37- Décret de la division de la France en départements Le décret du 22 décembre 1789, relatif à la constitution des assemblées primaires et des assemblées...42 kio (3 625 mots) - 29 février 2024 à 19:15
- Cet article est une ébauche concernant le sport. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations du projet...20 kio (2 277 mots) - 6 avril 2024 à 23:31
Pour les articles homonymes, voir Maire (homonymie). Le ou la maire est une personne physique représentant l'autorité municipale, chef ou représentant...20 kio (2 297 mots) - 19 janvier 2024 à 22:13
Cet article est une ébauche concernant le droit et le management. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...6 kio (769 mots) - 19 avril 2024 à 06:11
Une plaque d'immatriculation, aussi couramment appelée plaque minéralogique en France, est une plaque portant une combinaison unique de chiffres ou de...58 kio (6 892 mots) - 16 avril 2024 à 09:58- Cet article ne cite pas suffisamment ses sources (janvier 2024). Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites...12 kio (1 492 mots) - 24 avril 2024 à 11:42
Pour les articles homonymes, voir Avocat. Avocat Représentation d'un avocat français au début du XXe siècle. En droit, l'avocat est un juriste dont les...38 kio (4 679 mots) - 1 mai 2024 à 19:46- La nationalité est en droit international public le pays d'appartenance véritable d'une personne physique ou morale, aux fins de détermination du droit...16 kio (1 900 mots) - 13 janvier 2024 à 00:54
GFDL Pour les articles homonymes, voir FDL. Licence de documentation libre GNU La licence de documentation libre GNU (en anglais : GNU Free Documentation...6 kio (624 mots) - 28 mai 2023 à 23:08- Cet article est une ébauche concernant l’administration territoriale. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...9 kio (1 087 mots) - 10 octobre 2023 à 13:28
