Résultats de la recherche
Les accords d'Oslo sont le résultat d'un ensemble de discussions menées en secret entre des négociateurs israéliens et palestiniens à Oslo en Norvège,...29 kio (3 382 mots) - 12 mai 2024 à 23:42
Convention sur l'interdiction des armes chimiques Participation à la Convention sur l'interdiction des armes chimiques. Signé et ratifié Accédé Signé mais...21 kio (2 336 mots) - 14 mai 2024 à 18:48- Pour les articles homonymes, voir Convention de La Haye. Cet article est une ébauche concernant le droit. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant...5 kio (397 mots) - 9 octobre 2022 à 16:35
L'Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires (en abrégé OHADA) est une organisation intergouvernementale d'intégration juridique...35 kio (4 114 mots) - 17 mai 2024 à 19:39- Pour les articles homonymes, voir Joint Declaration. La Downing Street Declaration (français : Déclaration de Downing Street, du nom de la résidence du...2 kio (176 mots) - 13 avril 2024 à 21:05
Cet article est orphelin. Moins de trois articles lui sont liés (juin 2020). Vous pouvez aider en ajoutant des liens vers [[Traité de délimitation maritime...3 kio (276 mots) - 23 septembre 2022 à 10:17
