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. Présentation

Heenan Paris, cabinet d’avocats d’affaires est association d’avocats à responsabilité professionnelle industrielle (AARPI) inscrit au barreau de Paris depuis 2011. Installé dans le quartier central des affaires au 7 place d’Iéna - 75116 Paris, Heenan Paris s’entoure des plus belles vitrines des sociétés (Lagardère, Unibail Rodamco, Rubis, LVMH, Apple…) et administrations françaises (Ministère des Affaires Etrangères, Ministère de l’Education nationale, Ministère de la Santé et des Sports…) et étrangères (Ambassade de Finlande, Ambassade de Suède, Ambassade de Pologne...).

Heenan Paris compte aujourd’hui 24 professionnels, dont 10 avocats

Heenan Paris rassemble une équipe composée d’experts soudés qui ont poursuivi leur carrière dans de grands cabinets internationaux et français possédant une expérience de l’international. Forts de cette expérience et véritables passionnés, les membres de Heenan Paris, avocats et salariés, mettent à la disposition de ses clients leur expérience de l’international et notamment sur le continent Africain.

Heenan Paris n’a de cesse d’accorder une grande importance à la connaissance et au fonctionnement des secteurs économiques dans lesquels interviennent ses clients (énergie et infrastructures, institutions financières, télécommunication, médias et informatique, minier et ressources naturelles, industries agroalimentaires, santé, biotechnologies et industrie pharmaceutique).

Heenan Paris accompagne et soutient sa clientèle en conseil et contentieux sur les continents européen, africain et américain.

Les avocats de Heenan Paris interviennent pour des personnes morales, principalement dans les divers domaines du droit des affaires (fusions-acquisitions, joint-ventures, private equity, privatisations, procédures collectives …) contentieux, arbitrage, financement et propriété intellectuelle.

Les clients sont en mesure de demander l’intervention des avocats de Heenan Paris dans un large éventail d’opérations tant en contentieux qu’en matière d’opérations multi-juridictionnelles.

Heenan Paris a su développer une parfaite connaissance du marché qui lui permet d’intervenir dans les domaines des fusions-acquisitions et du droit des affaires en général (joint-ventures, private equity, privatisations, procédures collectives…), du contentieux et de l’arbitrage international, du financement et de la propriété intellectuelle. Heenan Paris intervient pour le compte de sociétés françaises et étrangères, notamment dans des affaires de contentieux post-acquisitions et des conflits entre actionnaires. L’équipe représente également des établissements bancaires dont la responsabilité est mise en cause et intervient dans des litiges financiers. Il intervient également dans des affaires de fraude, d’escroquerie et de corruption.

Heenan Paris intervient également auprès des pouvoirs publics et des acteurs du secteur privé de l’Afrique Francophone et Subsaharienne. Sa présence sur le continent confirme son expertise dans les secteurs miniers, des matières premières et des ressources énergétiques.

. Les départements

Corporate / M&A :

• Restructuration
• Procédures collectives
• Projets / PPP
• Propriété Intellectuelle & Industrielle
• Private Equity
• Fusions Acquisitions
• Droit Commercial
• Droit des Sociétés
• Droit Immobilier
• Programme de Conformité
• Responsabilité Sociétale des Entreprises
• Lutte contre la Corruption

Contention / Droit Pénal des Affaires :

• Contentieux Civils & Commerciaux des Affaires
• Contentieux Financier et Règlementaire
• Enquêtes Internes et Internationales
• Droit Pénal des Affaires
• Restructuration & Procédures Collectives
• Arbitrage

Financement / Grands Projets

• Droit Bancaire & Financier
• Financement de Projets / PPP

. L’équipe de Heenan Paris

L’équipe de Heenan Paris propose des services transversaux nécessaires à certaines activités.

• Jean-François Mercadier : Associé-gérant – Avocat au Barreau de Paris

Domaines d’expertise : Afrique, Fusions & Acquisitions, Droit des Sociétés, Droit Immobilier, Mines, Energie, Projets

Associé-gérant (managing partner) de Heenan Paris, Jean-François Mercadier dirige l’équipe de droit des affaires. Spécialisé dans le domaine des fusions-acquisitions dans différents secteurs industriels, y compris l’immobilier il intervient fréquemment dans la structuration et la négociation d’accords de partenariat, notamment en amont de la réalisation de projets industriels à l’international et, en particulier, en Afrique dans le secteur des ressources naturelles.

• Ali Boroumand : Associé – Avocat au Barreau de Paris

Domaines d’expertise : Afrique, Fusions & Acquisitions / Droit des Sociétés, Mines / Ressources Naturelles, Projets, OHADA.

Ali Boroumand est spécialisé dans les opérations de haut de bilan et, notamment, de privatisations et de partenariats. Il dispose d’une grande expérience en Afrique francophone, y compris dans les secteurs minier, de l’énergie et des télécommunications.

• Sanjoy Jay Bose : Avocat au Barreau de New-York et de Washington, DC

Domaines d’expertises : Financement de Projets, Projets (Énergies / Infrastructures), PPP, Énergies Renouvelables / Afrique.

Sanjoy Jay Bose a acquis une expertise en Financement de Projets, Projets et Énergie.

• Jean-Jacques Essombè : Associé, Avocat au Barreau de Paris - Docteur en Droit

Domaines d’expertises : Afrique, Banque et Finance, Financement / PPP, Fonds d’investissement

L’activité de Jean-Jacques Essombè porte notamment sur des opérations de prêt, de financement, de refinancement et de restructuration de la dette pour le compte de sa clientèle. Il intervient également dans la création, la réorganisation et les opérations de transfert d’établissements de crédit et d’entreprises d’investissement ainsi que dans le montage et la structuration de fonds d’investissement (investissant des actifs variés, tels les instruments financiers, la dette voire les actifs carbone). Jean-Jacques Essombè a également une compétence reconnue en matière de contrats de services (services d’investissement, tenue de compte-conservation, compensation, règlement-livraison).

• Pascale Gallien: Associée – Avocat au Barreau de Paris

Domaines d’expertises : Fusions & Acquisitions / Droit des Sociétés, Private Equity / Capital-Risque, Relations entre Actionnaires, Sciences de la Vie.

Pascal Gallien a développé une très belle expérience dans l'accompagnement de sociétés en croissance, cotées ou non, notamment dans les secteurs des sciences de la vie (biotechnologies/medtech) et hautes technologies notamment à l’occasion des différentes phases de leur vie sociale et de leur développement de même que lors d’opérations de liquidité.

• Karen Leclerc : Associée – Avocat au Barreau de Paris

Dominante : Afrique, Arbitrage, Contentieux, Restructuration & Procédures Collectives.

Karen Leclerc a acquis une expérience de près de 10 ans en matière de contentieux des affaires et financement au sein de cabinets d’avocats français et internationaux en France et aux Etats-Unis (La Nouvelle-Orléans, Louisiane). Elle conseille et défend des sociétés françaises et étrangères à tous les stades des procédures civiles et commerciales. Elle se charge plus particulièrement des contentieux aux aspects comptables et financiers marqués, tels que les contentieux post acquisitions ou les litiges post financement. Sans oublier une expertise dans le domaine des procédures collectives, que ce soit pour le compte d’actionnaires, de créanciers français ou étrangers (pools bancaires, banques, fournisseurs) ou aux côtés de débiteurs en difficulté (sociétés et établissements financiers) et ce, dans le cadre de procédures de mandats ad hoc, conciliations, sauvegardes, redressements ou liquidations judiciaires.

• Sophie Scemla : Associée - Avocat aux Barreaux de Paris et New-York

Domaines d’expertises : Droit Pénal des Affaires, Contentieux Bancaire et Financier, Contentieux International, Programme de Conformité, Lutte contre la Corruption

Sophie Scemla dispose d'une expérience dans les domaines du contentieux international, bancaire et financier, du contentieux de la sanction devant l'AMF, de la prévention de la corruption internationale et de la mise en place des programmes de conformité (« compliance programs »). Elle conseille et défend des sociétés, des dirigeants et des commissaires aux comptes, à tous les stades des procédures civiles, administratives et pénales. Elle est spécialisée en droit pénal financier (corruption internationale , abus de biens sociaux, blanchiment, faux bilans…) , droit pénal du travail (délégations de pouvoirs, hygiène et sécurité, harcèlement…) et droit pénal économique (tromperie, publicité mensongère…).

• Anne-Sylvie Vassenaix-Paxton : Associée – Avocat au Barreau de Paris - Solicitor Law Society of Scotland

Domaines d’expertises : Fusions & Acquisitions / Droit des Sociétés, Droit des Contrats, Propriété Intellectuelle et Industrielle, Protection des Données / Nouvelles Technologies

Anne-Sylvie Vassenaix-Paxton conseille les entreprises et les banques d’affaires dans leurs opérations de fusions-acquisitions, de joint-ventures nationales ou internationales ainsi que lors de leurs opérations d’investissement. Elle intervient dans de nombreux secteurs d’activité, y compris l’énergie, les nouvelles technologies et l’immobilier. Elle dispose, en outre, d’une grande expérience en matière d’accompagnement de sociétés, PME-PMI et grands groupes, à l’occasion des différentes phases de leur développement, tant en France qu’à l’étranger : prise de participation, cession d’entreprise, développement de partenariats commerciaux, acquisition immobilière, création ou fermeture d’entreprise française ou étrangère, rachat de société en redressement ou en liquidation judiciaire, restructuration d’entreprise, gouvernance d'entreprise, nomination d’un mandataire ad hoc ou d’un conciliateur, élaboration de plans de sauvegarde, de continuation ou de cession dans le cadre de procédures collectives.

• Alice Pezard : of counsel - Avocat au Barreau de Paris

Domaines d’expertises : Arbitrage, Banque & Finance, Propriété Industrielle, Télécoms, Protection des Données, Droit de la Concurrence, Médiation

Alice Pezard a débuté sa carrière au Ministère de l’Économie et des Finances comme Conseiller juridique de Monsieur Jean-Claude Trichet, Directeur du Trésor. Elle fut ensuite Directeur juridique et fiscal du Groupe Caisse des Dépôts avant de rejoindre la Cour d’appel de Paris pour présider les Chambres de la régulation économique et de la propriété intellectuelle. Nommée en 2007 Conseiller à la Cour de cassation, Alice Pezard y fut plus particulièrement en charge au sein de la Chambre économique, commerciale et financière, des dossiers douaniers et de propriété industrielle. Par ailleurs, Alice Pezard est experte auprès de la Commission Européenne pour la mise en place des règles de procédure de la future Cour européenne des brevets ; elle est également membre externe de la Grande Chambre des recours de l’OEB. Inscrite sur la liste des arbitres de l’OMPI, Alice Pezard participe à diverses commissions de la Chambre de Commerce Internationale. Enfin, Alice Pezard intervient comme Chargée d’enseignement à HEC et à l’Institut des Sciences Politiques de Paris.

. Histoire du cabinet

Heenan Paris, ancien bureau en France de Heenan Blaikie Canada a eu pour principaux objectifs de développer les complémentarités entre les équipes canadiennes et françaises du cabinet, en offrant un conseil intégré à leurs clients en France, en Europe et sur le continent africain et ce dans les domaines suivants : conseil stratégique, notamment au niveau politique et gouvernemental, structuration juridique et fiscale des projets, négociation de la documentation contractuelle, et règlement des différends.

« L’activité de Heenan Paris est indépendante de celle qui était développée au Canada ; les objectifs définis lors de la création d’Heenan Paris étaient de créer notre propre centre de profits en accompagnant les acteurs économiques et notre clientèle en Europe et en Afrique » déclare Jean-François Mercadier, associé-gérant. « Notre activité est soutenue et tout à fait rentable malgré une conjoncture économique difficile ». Pour conclure, « notre cabinet à Paris poursuit normalement ses opérations et son assistance au service de ses clients ».

Heenan Blaikie Canada a été l’un des plus importants cabinets d’avocats d’affaires au Canada. Créé à Montréal en 1973, il a compté jusqu’à plus de 500 avocats et professionnels exerçant dans les quatre plus grandes provinces canadiennes : le Québec, l’Ontario, la Colombie-Britannique et l’Alberta. Le cabinet avait également développé son activité sur la scène internationale, notamment en Amérique du Sud et en Afrique.

. Classements

Heenan Paris est un cabinet dont le savoir-faire est reconnu par ses clients et confirmé dans les classements dédiés aux cabinets d’avocats d’affaires : Legal 500 Paris, Chambers, Option Droit & Affaires…

• Legal 500 Paris, guide professionnel des cabinets d’avocats d’affaires présentant les cabinets de la place de Paris, recommande le cabinet Heenan Paris en :

Fusions-acquisitions :

Heenan Paris intervient régulièrement dans des opérations à l’étranger. Le cabinet est le conseil régulier de Rubis et de ses filiales et a ainsi récemment assisté Vitogaz SA dans le cadre de la cession de la société tchèque Vitogaz CR s.r.o. L’activité est animée par Jean-François Mercadier, Pascale Gallien, Anne-Sylvie Vassenaix-Paxton et Ali Boroumand.’

Résolution des litiges (contentieux commercial, droit des sociétés) :

‘Heenan Paris intervient pour le compte de sociétés françaises et étrangères, notamment dans des contentieux post-acquisition et des conflits entre actionnaires. Le cabinet représente ainsi la société Genfit et ses investisseurs dans le cadre d’un litige les opposant à des actionnaires fondateurs minoritaires. L’équipe représente également des établissements bancaires dont la responsabilité est mise en cause et intervient dans des litiges financiers. L’activité contentieuse est développée par Karen Leclerc et Sophie Scemla.

Résolution des litiges (droit pénal des affaires) :

‘Heenan Paris est un ‘cabinet est très efficace qui a le sens de l’intérêt du client’. Dirigée par Sophie Scemla, l’équipe démontre une ‘forte réactivité’ et une ‘bonne connaissance du secteur financier’. Le cabinet assure la défense d’entreprises françaises et américaines, ainsi que de leurs dirigeants. Il intervient notamment dans des affaires de fraude, d’escroquerie et de corruption.'

• Option Droit & Affaires, magazine dédié aux professionnels de la finance et du droit(directions financières, décisionnaire du private equity, des fusions acquisition, sociétés de gestion, banques…) et du droit (avocats, juristes, directions juridiques…) : Heenan Paris se classe parmi les cabinets incontournables en contentieux d’acquisitions (post et pré-acquisitions, conflit entre actionnaires, mise en jeu de garantie de passif, ajustement de prix).

• Chambers & Partners , guide anglais des cabinets d’avocats présent dans le monde, cite Heenan Paris en classant Jean-Mercadier Mercadier parmi les experts français en corporate / M&A du continent Africain et Sophie Scemla comme principal professionnel de la criminalité en col-blanc (activités financières illégales, escroquerie, corruption)

. Liens externes

http://www.heenanparis.com/